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Equipement obligatoire

Jusqu’au 15 mai 2020
L’équipement prescrit à bord des bâtiments de plaisance dépend de l’endroit où l’on navigue. Grosso modo, on peut distinguer les eaux maritimes (mer territoriale, ports de la Côte, Escaut maritime inférieur, port de Gent, Gent-Terneuzen, Zeebrugge-Brugge et Oostende-Brugge) des eaux intérieures.
 

Eaux maritimes belges

Navire de plaisance à l’exception des canoës, kayaks et planches à voile

  • Engins de sauvetage : une brassière pour chaque personne embarquée, une bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue durant la nuit, des signaux de détresse efficaces comprenant des fusées.
  • Instruments nautiques : un compas magnétique, des feux de navigation, une corne de brume et une sonde à main.
  • Matériel d’armement : une ancre, un marteau, une gaffe, une pompe ou une écope, un nombre suffisant d’avirons avec leurs dames, 20 m de filin pour manœuvres courantes, une lampe électrique permettant de donner des signaux lumineux, un extincteur (pour les yachts à moteur), un jeu de voiles complet (pour les voiliers).
  • Matériel sanitaire : une boîte étanche contenant le nécessaire à pansements et autres produits pharmaceutiques courants.
  • Documents : lettre d’enregistrement ou lettre de pavillon, double de la police d’assurance, règlements de navigation, annuaire des marées, cartes marines mises à jour.

Canoë et kayak

  • Engins de sauvetage : une bouée de sauvetage pneumatique ou des coussins pneumatiques.
  • Instruments nautiques : un petit cornet de brume ou un sifflet à deux tons.
  • Matériel d’armement : une pagaie de réserve pour embarcation monoplace, une amarre de 10 m minimum, des coussins à air triangulaires à l’avant et à l’arrière (pour bateaux pliants), un petit croc d’amarrage, éventuellement la plaque numérotée de l’association à laquelle il appartient ou dont leur propriétaire est membre.

Planche à voile et kitesurf

  • Engins de sauvetage : le port d’une combinaison isothermique est obligatoire.
  • Matériel d’armement : deux feux automatiques à main dans un emballage étanche à l’eau un système d’attache du mât à la planche.
 

Eaux intérieures : à l’exception de la Meuse mitoyenne et du canal Bruxelles-Escaut

Navire de plaisance

(exceptions: embarcation à rames et embarcation destinée à l’enseignement de l’aviron, canoë et kayak, gondole et pédalo, planche à voile, planche de surf, bateau gonflable non équipé pour recevoir un moteur, radeau, petit navire dont la coque a une longueur <2,5m)
  • Engins de sauvetage : une ceinture de sauvetage, un coussin ou un gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée; les personnes se déplaçant en véhicule nautique à moteur doivent porter une brassière.
  • Instruments nautiques : mariphone pour un bateau à moteur de plus de 7 m de long.
  • Matériel d’armement (à l’exception des véhicule nautiques à moteur ) : une ancre ou un grappin, une pompe ou écope, un moyen de propulsion de réserve, 2 cordes chacune au moins égale à la longueur du navire, un extincteur à poudre (pour les yachts à moteur).
 

Eaux intérieures : Meuse mitoyenne et du canal Bruxelles-Escaut

Navire de plaisance

  • Engins de sauvetage : une ceinture de sauvetage, un coussin ou un gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée.
  • Instruments nautiques : corne de brume ou avertisseur sonore.
  • Matériel d’armement : une ancre ou un grappin, une pompe ou écope, une ou plusieurs pagaies ou avirons, 2 cordes (30 m et 10 m), un extincteur à poudre (pour les yachts à moteur).
 

Eaux intérieures et ports côtiers

Les canoës, kayaks, gondoles et pédalos utilisés à des fins professionnelles
  • Equipements de sauvetage : des gilets de sauvetage pour chaque passager et utilisables par les personnes à bord.
 
 
À partir du 16 mai 2020
L’équipement dépend de l’enregistrement du navire (zone de navigation ‘eaux intérieures’ ou ‘eaux intérieures et mer’) et l’endroit dans lequel navigue le navire.
 
Tout l’équipement de sécurité à bord du navire de plaisance doit être en bon état et prêt à être utilisé.
 
Le ministre établit la liste des équipements obligatoires et recommandés à avoir à bord du navire de plaisance. Les obligations sont plus strictes pour les navires de plaisance à usage professionnel. Des normes, spécifications et intervalles d’entretien peuvent également être imposés.
 
Dès que de plus amples informations seront disponibles, elles seront communiquées via le site web.
En toute sécurité sur l’eau

Conditions météorologiques et de vagues

Les navires de moins de 6 m doivent rester à moins de 2 milles marins de la Côte si la hauteur (significative) des vagues est de 1 m ou plus. Il n’y a plus de restrictions imposée en terme de force du vent (la règle dite des ¾ de Beaufort est supprimée).
 
Le plaisancier peut se renseigner sur la hauteur des vagues dominantes et attendues au large de la côte belge via  https://meetnetvlaamsebanken.be/(link is external).
 

Port du gilet de sauvetage

En mer, le port du gilet de sauvetage est obligatoire à bord d’un navire de plaisance dans les conditions suivantes :
  • Si la hauteur (significative) de vague est de 1 m ou plus, ou
  • Entre le coucher et le lever du soleil, ou
  • Entre le 16 octobre et le 15 mai.
De plus, l’obligation s’applique toujours :
  • Pour toutes les personnes jusqu’à 12 ans, ou
  • Lorsque le navire de plaisance mesure 6,5 m ou moins.
 
Cette obligation ne s’applique pas dans la cabine.
 
L’obligation ne s’applique pas aux navires de plaisance :
  • De plus de 24 m, ou
  • Avec un bastingage fixe de 1,10 m de haut.
 
Pour les navires de plaisance d’une longueur égale ou inférieure à 6,5 m jusqu’à 2 milles, un gilet de sauvetage peut être remplacé par une aide à la flottabilité.
 

Le plaisancier peut se renseigner sur la hauteur des vagues dominantes et attendues au large de la côte belge via https://meetnetvlaamsebanken.be/(link is external).

Devoirs du conducteur

Un conducteur doit toujours être présent à bord d’un navire de plaisance. Il est responsable de la conduite du navire de plaisance, du respect des règlements et de la sécurité de tous les passagers.
 
Le conducteur doit veiller à ce que tous les passagers soient suffisamment informés de l’emplacement et du fonctionnement des équipements de sauvetage et d’extinction d’incendie.

Fédération Francophone du Yachting Belge
Avenue du parc Amée, 90
5100 Jambes
N° d’entreprise : 0418 586 969
Tél.: +32 (0)81 30 49 79
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